Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVA
PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1673009
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
PROVA de PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA

Présentation de la marque PROVA

Déposée le 24 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA domicilié(e) 46 rue Colmet Lepinay - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 141 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque PROVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROVA est expirée depuis le 24 juin 2021.

PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA a également déposé les autres marques suivantes : BRASIFLOR , FLAVOCEAN , PROVA , PROCAO , EXTRACTIVES , FLAVOCEAN , MEXICAROME , PROCAFE , VANILLA DURABLE BEMANEVIKA , VANIFLOR


PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société Anonyme - 46 rue Colmet Lepinay - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 582141990


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199130 - Publication au BOPI 2001-05-23

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468573 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-18

Denrées coloniales non comprises dans d'autres classes, épices, thés, café et succédanés, vanille, extraits de vanille, arôme de vanille, sucre vanillé et vanilliné